AVRIL SPECIALITES ANIMALES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3684584
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2029
Présentation de la marque HEPATO-DIET
Déposée le 16 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVRIL SPECIALITES ANIMALES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEPATO-DIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-48 du 27 novembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVRIL SPECIALITES ANIMALES domicilié(e) 2 Avenue de Ker Lann - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 557 406 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque HEPATO-DIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEPATO-DIET arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.
AVRIL SPECIALITES ANIMALES a également déposé les autres marques suivantes : SELE-DIET , CETOFLASH
AVRIL SPECIALITES ANIMALES, Société par actions simplifiée - 2 Avenue de Ker Lann - 35170 - BRUZ - France - SIREN 819557406
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Inscription le 24 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764725 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24
Inscription le 20 août 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°766740 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-20
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2019 n°2729328 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HEPATO-DIET"